Annulations et changements
Comment et quand peut-on annuler l’inscription d’un de nos enfants à une activité.
Notre période d’essais se réalisera pendant la première semaine d’activités (à partir du 18 Septembre 2023 pour maternelle et primaire, et du 02 octobre 2023 pour le secondaire) pendant laquelle vous pourrez faire tous les changements nécessaires. Ensuite, les conditions pour modifier les inscriptions varient:
POLITIQUE D’ABANDON ET DE CHANGEMENT D’ACTIVITÉ ANNÉE 2023-2024
1.- DURÉE DES ACTIVITÉS OFFERTES ET DE LA COTIZATION.
Toutes les activités offertes par l’ACS sont ANNUELLES, c’est à dire pendant toute l’année scolaire (de septembre à juin inclus). Toutes les activités sont préparées pour toute l’année scolaire, cela implique que quand la semaine d’essai se termine aucun remboursement ne sera accepté, ni total ni partiel, sauf en cas de force majeure définie dans cette politique.
Les activités ont des places limitées.
2.- PÉRIODE D’ESSAI.
La période d’essai se réalisera pendant les périodes que nous vous détaillons :
- Du 18 a 22 septembre 2023 pour maternelle, Primaire et Saint Exupéry.
- Du 02 au 06 octobre 2023 pour le secondaire.
Pendant cette période, tout changement ou annulation devra se faire par mail à info@acslfm.org à l’ACS.
Une fois passé ce délai, toute annulation autre que pour cause de force majeure définie dans cette politique plus en avant, ne sera pas remboursée et l’activité devra être payée dans sa totalité.
3.- FORCE MAJEURE.
Les cas de force majeure sont les suivants :
- Changement de résidence, en dehors de la Communauté de Madrid, des deux progéniteurs, tuteurs légaux ou de la personne en charge légalement du mineur.
- Changement de centre Scolaire.
- Blessure ou maladie qui empêche la pratique de l’activité pendant une période de deux mois consécutifs.
- Problème économique justifié.
Dans un des cas exposés, il faudra envoyé par écrit à juntadirectiva@acslfm.org les motifs concrets et les documents justificatifs et demander l’annulation. L’ACS devra donner une réponse dans les 7 jours naturels depuis sa présentation.
Le montant à rembourser, le cas échéant, sera compris depuis la date de présentation de la demande d’annulation à la fin de l’activité (juin).
Le montant des licences fédératives, matériel et/ou les inscriptions en compétitions ne seront pas remboursées. Le montant de la cotisation annuelle de l’ACS ne sera pas remboursé.
4.- NON-PAIEMENT D’ACTIVITÉ.
En cas de non-paiement d’une activité dans les délais établis à cet effet, l’ACS se réserve le droit d’annuler l’inscription.